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Éditeur du site
Théo Escalante-Perez, exerçant sous le nom commercial « Focus Studio » — Entrepreneur individuel (micro-entreprise) — régime micro-BIC.
SIREN : 977 595 685 — SIRET : 977 595 685 00016 — Code APE : 7420Z (Activités photographiques).
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Adresse : 26 rue de la Croix Girard, 86130 Jaunay-Marigny, France.
E-mail : theo.eslt@gmail.com — Téléphone : 06 17 93 18 96.
Directeur de la publication
Théo Escalante-Perez.
Hébergement
Site hébergé par [à compléter : hébergeur retenu (ex. Vercel Inc. / Netlify), adresse].
Propriété intellectuelle
L’ensemble des photographies et contenus présents sur theoescalante.fr sont la propriété exclusive de Théo Escalante et protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions régissent les prestations de photographie (immobilier, événementiel, portrait, automobile, corporate, night club) réalisées par Théo Escalante pour ses clients, professionnels comme particuliers.
2. Devis et commande
Chaque prestation fait l’objet d’un devis. La commande est ferme à réception du devis signé et, le cas échéant, de l’acompte — [à compléter : montant de l’acompte (ex. 30 %)].
3. Tarifs et paiement
Les tarifs sont ceux du devis accepté, exprimés en euros — TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Modalités et délais de paiement : [à compléter : conditions de règlement (échéance, moyens acceptés)]. Pénalités de retard et indemnité forfaitaire de recouvrement applicables conformément à la loi.
4. Livraison des fichiers
Les photographies sélectionnées et retouchées sont livrées sous [à compléter : délai de livraison (ex. 5 jours ouvrés)] via [à compléter : mode de livraison (galerie en ligne, lien de téléchargement)], dans les formats convenus.
5. Droits d’utilisation
Sauf cession spécifique mentionnée au devis, les images sont fournies pour l’usage convenu (annonce immobilière, communication, réseaux…). Théo Escalante conserve ses droits d’auteur et peut utiliser les images à des fins de promotion de son activité, sauf accord de confidentialité. Le crédit photo « © Théo Escalante » est dû lorsque l’usage le permet.
6. Droit à l’image
Le client se porte garant des autorisations nécessaires (personnes, lieux privés) pour les prises de vue qu’il commande. Pour l’immobilier, le client garantit disposer de l’accord du propriétaire.
7. Annulation et report
Conditions d’annulation et de report : [à compléter : délais et frais éventuels en cas d’annulation/report].
8. Responsabilité
Théo Escalante s’engage à apporter le plus grand soin à la réalisation des prestations. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait imputable au client.
9. Données personnelles
Les données collectées (prise de contact, devis) sont utilisées uniquement pour la relation commerciale et ne sont pas cédées à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en écrivant à theoset.pro@gmail.com.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des tribunaux compétents de [à compléter : ressort / juridiction].
Dernière mise à jour : [à compléter : date].